Gouvernance

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX (Statut, Code d’éthique et politique)

Les règlements généraux encadrent plusieurs éléments fondamentaux du fonctionnement du Réseau, notamment la définition d’un membre, la composition du conseil d’administration et le rôle des officiers, de même que les règles entourant la tenue de l’assemblée des membres.

Comité exécutif

Les affaires courantes du réseau sont conduites par le comité exécutif composé de trois (3) sièges et des conseillers stratégiques.

Conseil d'administration

Les affaires du réseau sont administrées par un conseil d’administration composé d’un minimum de cinq (5) et d’un maximum de neuf (9) administrateurs, incluant obligatoirement le président du Conseil d’administration sortant. Son mandat est automatiquement reconduit pour une année supplémentaire nonobstant l’échéance de son terme:

  • 2 membres réguliers;
  • 3 membres fondateurs;
  • 2 membres externes (expertise technique autre que l’ingénierie).